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La Haute Cour du Royaume-Uni annule l'amende de 585 000 £ contre l'Université de Sussex
La Haute Cour a rejeté l'amende du régulateur contre Sussex pour sa politique d'inclusion trans. Voici ce que cette décision signifie pour les universités britanniques. La Haute Cour de Londres a annulé une amende de 585 000 £ contre l'Université de Sussex. L'amende avait été imposée par l'Office for Students. C'est le régulateur de l'enseignement supérieur en Angleterre. L'affaire concernait la politique d'inclusion trans de l'université. Le jugement a été publié début mai 2026. Les juges ont déclaré que le régulateur avait commis des erreurs juridiques. Ils ont renvoyé l'affaire pour réexamen. La décision est un revers pour le régulateur. C'est aussi un moment clé dans le débat sur la…
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